Dominique Dufrenoy


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Neuville
De: DUFRENOY (Dominique, Geneviève, Raymonde)
Objet:
divorcée NEUVILLE, notaire associée
membre de la société civile professionnelle
Groupe:
Société civile professionnelle
JORFTEXT000023565232(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 201110/02/2011
De: Dominique Dufrenoy
représentant l'association Les Paralysés de France, suppléante
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Champagne-Ardenne
Remplace:Mme Mireille Brulet
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000642619(source JORF)
désignation
01 Septembre 200601/09/2006
De: Dufrenoy (Dominique, Geneviève, Raymonde), épouse Neuville
Objet:
notaire
Remplace:M. Treutenaere (Maurice, François, Cornil)
notaire
notaire_residence="Saint-Florent-le-Vieil (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000365140(source JORF)
nomination
20 Mai 199420/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.